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Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations entre [Nom de la société / Nom Prénom] et toute personne effectuant un achat sur le site internet [nom du site].

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.


Article 2 – Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site internet.
Nous apportons le plus grand soin à la présentation et à la description des produits afin d’informer au mieux le client.

Toutefois, de légères variations peuvent exister, notamment en fonction des écrans ou des séries de fabrication.


Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix facturé au client est celui affiché au moment de la commande.


Article 4 – Commande

Toute commande passée sur le site constitue la formation d’un contrat à distance entre le client et le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le client ou de non-paiement.


Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements peuvent être effectués par :

  • Carte bancaire
  • PayPal
  • Tout autre moyen proposé sur le site

Les transactions sont sécurisées.


Article 6 – Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

Les délais de livraison sont indiqués sur le site à titre indicatif.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards dus aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.


Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé et dans son emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.


Article 8 – Retours et remboursements

En cas de produit défectueux ou erreur de commande, le client doit contacter le service client à l’adresse suivante :
[Email]

Une solution sera proposée : remplacement ou remboursement.


Article 9 – Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.


Article 10 – Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires à la gestion de la commande et à la relation commerciale.

Conformément au RGPD, le client peut demander la modification ou la suppression de ses données en contactant :
[Email]


Article 11 – Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.